Le salarié exposé à des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité, pour celles de ses collègues ou des tiers, bénéficie d'un suivi individuel renforcé (SIR) de son état de santé.
Ce suivi comprend un examen médical d'aptitude avant l'embauche donnant lieu à la délivrance d'un avis d'aptitude ou d'inaptitude par le médecin du travail.
Cet examen est renouvelable.
Il permet de s'assurer que le salarié est médicalement apte au poste de travail auquel l'employeur envisage de l'affecter.
De quoi s'agit-il ?
Le suivi individuel renforcé (SIR) concerne les salariés exposés à des risques particuliers pour leur santé et leur sécurité.Il comporte un examen médical d'aptitude préalable à l'embauche réalisé par le médecin du travail, qui remplace la visite d'information et de prévention (Vip).Cet examen médical d'aptitude est renouvelé au moins tous les 4 ans. Le médecin du travail peut choisir une périodicité plus courte pour son renouvellement.Une visite intermédiaire est effectuée par un professionnel de santé au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail.Ces examens médicaux permettent notamment de s'assurer que le salarié est apte au poste de travail auquel l'employeur envisage de l'affecter.Ils permettent aussi de rechercher s'il n'est pas atteint d'une affection comportant un danger pour les autres salariés et de proposer des adaptations du poste ou l'affectation à d'autres postes.Ils permettent enfin de l'informer sur les risques liés à son poste de travail et le suivi médical nécessaire et le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.Qui est concerné ?
Le SIR est mis en place dans les entreprises privées, les Épicet les Epa employant du personnel de droit privé.Salariés exposé à un risque particulierIl s'agit des salariés affectés à un poste les exposant aux risques particuliers suivants :Amiante
Plomb selon des valeurs d'expositions professionnelles
Agents cancérogènes ou pouvant causer des mutations génétiques ou nuire à la fonction de reproduction (agents CMR)
Rayonnements ionisants
Agents biologiques des groupes 3 et 4
Hyperbare
Chute de hauteur lors d'opérations de montage et démontage d'échafaudages
Salariés ayant une autorisation de conduite d'équipements présentant des risques, délivrée par l'employeur (engin de levage par exemple)
Jeunes de moins de 18 ans affectés sur des travaux interdits pouvant nécessiter des dérogations
Salariés habilités par l'employeur à effectuer des opérations sur les installations électriques sous tension
L'employeur peut-il être dispensé d'organiser l'examen médical d'aptitude?
L'employeur est dispensé d'organiser l'examen médical d'aptitude d'un salarié nouvellement recruté si les conditions suivantes sont réunies :Emploi identique et présentant des risques d'exposition équivalents
Médecin du travail en possession du dernier avis d'aptitude du salarié
Aucun avis d'inaptitude du salarié au cours des 2 dernières années
Aucune mesure individuelle de transformation du poste de travail du salarié ou d'aménagement de son temps de travail au cours des 2 dernières années
Quelles sont les conséquences de la visite ?
Lors de la visite médicale d'aptitude, un dossier médical en santé au travail est constitué par le médecin du travail.Après l'examen médical d'aptitude (initial comme périodique), le médecin du travail remet un avis d'aptitude (ou d'inaptitude) au salarié.L'avis est annexé au dossier médical de santé au travail du salarié.S'il le juge nécessaire, le médecin du travail peut proposer à l'employeur des mesures individuelles telles qu'une mutation ou une transformation de poste.L'employeur prend en considération les propositions du médecin du travail et, en cas de refus, en fait connaître ses motifs.Le salarié a-t-il droit à une visite en fin d'exposition ou en fin de carrière ?
Certains salariés sont examinés par le médecin du travail dans les situations suivantes :Salariés bénéficiant ou ayant bénéficié d'un suivi individuel renforcé de leur état de santé pendant leur carrière
Salariés ayant été exposé à 1 ou plusieurs des risques particuliers avant la mise en œuvre du dispositif de suivi individuel renforcé
Dans les meilleurs délais après la fin de l'exposition du salarié à des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité
Avant le départ volontaire ou la mise à la retraite du salarié